Au cours des dernières décennies, le public a manifesté un intérêt croissant envers les incidents impliquant des produits chimiques dangereux. Cette reconnaissance accrue de l’impact potentiel des incidents chimiques a mené à une demande croissante pour des normes de sécurité élevées de la part du gouvernement et du secteur industriel.
Depuis quelques années, les responsables de la réglementation ont réagi en formulant des règles additionnelles afin de promouvoir la sécurité et une réactivité accrue en cas d’incident. L’Association canadienne de l’industrie de la chimie (ACIC), quant à elle, a accordé une importance renouvelée à son mandat d’entreprise d’assurer la Gestion responsableMD, une initiative visant à améliorer la santé, la sécurité et le rendement environnemental, non seulement au niveau de la production, de l’entreposage, de la distribution, du transport et de l’élimination de produits chimiques, mais aussi au niveau de la sûreté et de l’intervention efficace en cas d’incident chimique.
Dans la conception de systèmes d’intervention en cas d’incidents chimiques, le secteur industriel et les gouvernements ont dû prendre en compte des influences mondiales. L’Accord de libre-échange (ALE) entre le Canada et les États-Unis, qui a été remplacé par l’Accord de libre-échange nord-américain (ALENA) entre le Canada, les États-Unis et le Mexique, encourage et facilite le mouvement transfrontalier de produits commerciaux.
La demande publique pour des normes d’intervention plus strictes, le transport libéralisé de marchandises entre les frontières et la tendance croissante de la part de compagnies multinationales à fonctionner dans un contexte nord-américain ont mené au recours plus fréquent à des équipes d’intervention d’urgence établies à l’étranger. Ces équipes peuvent offrir des interventions d’urgence plus rapides, plus efficientes et plus efficaces dans des circonstances particulières.
Les organismes qui exercent des activités en vertu de plans transfrontières doivent toutefois effectuer une planification plus vaste que celle exigée pour les équipes d’intervention d’urgence établies au pays.
Les organismes doivent se familiariser avec :
- les outils disponibles qui aideraient leur équipement et leur personnel à franchir une frontière dans une situation d’urgence où le temps est un facteur important;
- les règles et restrictions liées notamment à la formation, à la responsabilité et à l’assurance, qui pourraient s’appliquer à leur personnel et à leur équipement dans le pays où a lieu l’intervention;
- des changements possibles aux règles et aux restrictions qui pourraient découler d’inquiétudes du point de vue de la sûreté et qui pourraient rendre le franchissement de la frontière plus complexe.
Il revient à chaque intervenant de se préparer à composer avec une situation d’urgence. Puisque l’administration locale pourrait ne pas être pleinement consciente de ce qui s’applique ou ne s’applique pas lors d’incidents d’urgence, on recommande fortement aux intervenants de participer à une discussion active avec les autorités appropriées préalablement à une intervention d’urgence requise afin de minimiser la confusion et les malentendus.
Le présent guide a été élaboré en vue de fournir des conseils généraux à ceux qui pensent concevoir ou utiliser des services d’intervention d’urgence transfrontières. Il est destiné principalement à être utilisé par des planificateurs d’intervention d’urgence publics et privés en tant qu’aide à la planification préalable à un incident, et non en tant qu’outil professionnel pratique pour les intervenants.
Le Guide pour les interventions d’urgence transfrontières est disponible sur notre site web (Lien)
Si vous souhaitez recevoir une présentation au sujet du programme du TMD (sur les plans d’intervention d’urgence, le Guide des mesures d’urgence, CANUTEC ou tout autre service ou outil que nous pouvons fournir), n’hésitez surtout pas à communiquer avec nous à : TC.TDGSafetyAwareness-SensibilisationalasecuriteduTMD.TC@tc.gc.ca
SOURCE:
The TDG Safety Awareness Team – L’équipe de la sensibilisation à la sécurité TMD
Compliance and Response Branch / Direction de la conformité et d’intervention
Transportation of Dangerous Goods / Transport des marchandises dangereuses